Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par monsieur Michelange SPOTO et monsieur Christophe LUNATI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUCHE COULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur Michelange SPOTO domicilié(e) 242 rue Philippe Triaire - 92000 - NANTERRE - France et monsieur Christophe LUNATI domicilié(e) Résidence, 11 rue haute - 92500 - Rueil Malmaison - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michelange SPOTO domicilié(e) 242 rue Philippe Triaire - 92000 - Nanterre - France.
La marque TOUCHE COULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313481.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUCHE COULE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.
M. Michelange SPOTO - 242 rue Philippe Triaire - 92000 - NANTERRE - France
M. Christophe LUNATI - Résidence, 11 rue haute - 92500 - Rueil Malmaison - France
M. Michelange SPOTO - 242 rue Philippe Triaire - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; appareils mobile de tirage. Programmes d'ordinateurs ; systèmes d'enregistrement de données ; appareils électroniques de tirage. Logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données (de type Internet), ou d'accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux d'argent ou de hasard, de loteries ; appareils de jeux d'argent ou de hasard conçus pour être utilisés seulement avec récepteur d'ordinateur ; bornes interactives de jeux de hasard et d'argent ; programmes d'ordinateurs, micro-ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphonies notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet), ou d'accès privé ou réservé (de type Intranet) ; cartes à mémoire, ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes à puces, notamment cartes à mémoire ou à puce comportant un crédit d'unités (de type cartes bancaires ou de crédit) ; cartes pour jeux d'argent électroniques (conçus pour être utilisées avec un récepteur d'ordinateur) ; systèmes d'enregistrement de données. Lecteurs de codes pour cartes accréditives et analogues ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Bulletins, tickets, reçus de jeux, jeux d'argent, de hasard et de loteries ; Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastique ; caractères d'imprimerie ; clichés ; billets de loterie, bulletins de jeux (imprimés) ; tickets de jeux (billets), reçus de jeux (imprimés), revues, journaux, magazines, tickets de loterie ; calendriers muraux ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ;
Télécommunications ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion (transmission) d'informations en matière de productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou de programmes de télévision par tous moyens ; diffusion de programmes par satellite, par câble, par réseaux informatiques (notamment par Internet), par réseaux radiophoniques et par voie hertzienne ; diffusion de programmes audio, audiovisuels, cinématographiques, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ; services de transmission de photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; transmission d'informations en matière de divertissements ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par code d'accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; services de transmission de programmes et de sélection de chaînes de télévision ; .
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